actif10

Mentions légales

Editeur du site

Vous êtes actuellement connecté sur le site actif10, le site de l’insertion par l’emploi du Département de l’Aube.

Dénomination et raison sociale : Département de l’Aube
Siret : n°2 2 1 0 0 0 0 5 2 0 0 0 1 1
Adresse : 2 Rue Pierre Labonde, BP 394. 10026 TROYES cedex
Tél. : 03 25 42 50 50

Vous pouvez adresser un courriel à actif10@aube.fr

Directeur de la publication

Philippe PICHERY, président du Département de l’Aube.

Conception et réalisation

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la société conceptrice de ce site, la société NEOLINK, en lien avec les services du Département.

La charte graphique et la réalisation technique ont été réalisées par NEOLINK.

SAS NEOLINK
Siret : n° 7 5 2 7 1 6 5 6 3 0 0 0 2 4
Adresse : 22 rue Christophe Colomb, 41000 BLOIS

Hébergement du site

Ce site est hébergé par la Société NEOLINK sur le territoire de l’Union européenne (France à Paris).
La prestation d’hébergement est assurée par Microsoft Azure
Microsoft France, 39, quai du Président Roosevelt, 92130, Issy-les-Moulineaux
Site Web : https://azure.microsoft.com/fr-fr/

Propriété intellectuelle et droits d'auteurs

Tous les contenus présents sur le site actif10 (architecture du site, textes, images animées, photos), sauf mention contraire, sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteur. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans ce site sont la propriété du Département ou de tiers ayant autorisé le Département de l’Aube à les utiliser.

Les logos, icônes, et puces graphiques présentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Département et sans l'indication de la source.

Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la direction de la communication du Département de l’Aube en écrivant à : actif10@aube.fr. Toutefois, les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Une fois l'autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention« paru sur le site actif10 » assorti d'un lien vers le site actif10 et de l'ajout en bas de chaque contenu de la mention« droits réservés ».

Responsabilité

Le Département met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais il ne peut garantir que les informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

Le Département de l’Aube ne pourra être tenu responsable de tout dommage matériel ou immatériel résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies.

Formulaires

Les contacts du site sont gérés par formulaires électroniques. La plupart des informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, courriel...). Ces informations sont destinées aux services destinataires du message et dans le seul but de répondre à la demande.

Etablissement des liens

Les liens avec d'autres sites présents sur le site actif10 ne sauraient engager la responsabilité du Département de l’Aube sur la teneur des contenus éditoriaux de ces autres sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site actif10 peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d'en informer au préalable et par écrit Département.

Le Département autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source, que ce lien soit gratuit et que la page atteinte ne soit pas imbriquée par l'intermédiaire d'une « iframe ». Le Département se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur un site tiers.

Une question ?

Une question ? Appelez-nous au 03.25.42.48.20 du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 Utilisez le formulaire de contact ou adressez un courriel à votre conseil departemental