actif10
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Editeur du site
Vous êtes actuellement connecté sur le site actif10, le site de l’insertion par l’emploi du Département de l’Aube.
Dénomination et raison sociale : Département de l’Aube
Siret : n°2 2 1 0 0 0 0 5 2 0 0 0 1 1
Adresse : 2 Rue Pierre Labonde, BP 394. 10026 TROYES cedex
Tél. : 03 25 42 50 50
Vous pouvez adresser un courriel à actif10@aube.fr
Directeur de la publication
Philippe PICHERY, président du Département de l’Aube.
Conception et réalisation
La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la société conceptrice de ce site, la société NEOLINK, en lien avec les services du Département.
La charte graphique et la réalisation technique ont été réalisées par NEOLINK.
SAS NEOLINK
Siret : n° 7 5 2 7 1 6 5 6 3 0 0 0 2 4
Adresse : 22 rue Christophe Colomb, 41000 BLOIS
Hébergement du site
Ce site est hébergé par la Société NEOLINK sur le territoire de l’Union européenne.
La prestation d’hébergement est assurée par OVH :
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N°TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle et droits d'auteurs
Tous les contenus présents sur le site actif10 (architecture du site, textes, images animées, photos), sauf mention contraire, sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteur. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans ce site sont la propriété du Département ou de tiers ayant autorisé le Département de l’Aube à les utiliser.
Les logos, icônes, et puces graphiques présentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Département et sans l'indication de la source.
Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la direction de la communication du Département de l’Aube en écrivant à : actif10@aube.fr. Toutefois, les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Une fois l'autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention« paru sur le site actif10 » assorti d'un lien vers le site actif10 et de l'ajout en bas de chaque contenu de la mention« droits réservés ».
Responsabilité
Le Département met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais il ne peut garantir que les informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
Le Département de l’Aube ne pourra être tenu responsable de tout dommage matériel ou immatériel résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies.
Formulaires
Les contacts du site sont gérés par formulaires électroniques. La plupart des informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, courriel...). Ces informations sont destinées aux services destinataires du message et dans le seul but de répondre à la demande.
Etablissement des liens
Les liens avec d'autres sites présents sur le site actif10 ne sauraient engager la responsabilité du Département de l’Aube sur la teneur des contenus éditoriaux de ces autres sites.
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